1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Exo Fauna l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire / Éditeur : Exo Fauna
Responsable publication : L’administrateur – contact@exo-fauna.fr
Webmaster : contact@exo-fauna.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’Éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Limitations de responsabilité
Exo Fauna ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. De plus, Exo Fauna décline toute responsabilité concernant le contenu des sites vers lesquels des liens hypertextes sponsorisés sont établis.
5. Gestion des données personnelles
Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Exo Fauna est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
